Votre interlocuteur
Dylan ABT
Responsable développement Odygo
Notre contrat
Le contrat, simple, clair et sans surprise.
Nous aimons les choses claires, simples et transparentes. Votre contrat est ici en libre accès ; prenez le temps de le lire, et n'hésitez pas à nous poser vos questions.
Contrat « Enseignant de la conduite indépendant »
Les vingt articles, dans leur intégralité : objet, tarifs, indépendance, parrainage, assurances, durée, préavis, résiliation, non-sollicitation, signature électronique.
PDF · 6 pages · version 4
Avenant « Enseignant Ambassadeur »
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Notre contrat en résumé
- Nature
- Contrat de prestation de services entre deux indépendants. Aucun lien de subordination.
- Durée
- Un an, reconduit tacitement d'année en année.
- Préavis
- Trois mois, de part et d'autre, sans motif à donner.
- Exclusivité
- Aucune, ni pendant le contrat ni après.
- Volume
- Aucun engagement d'heures, aucun objectif chiffré, aucune leçon imposée.
- Tarifs
- Fixés au contrat, décomposés entre prestation et véhicule. Non révisables unilatéralement en cours d'année.
- Paiement
- Relevé chaque semaine dans l'application, virement sur facture.
- Assurances
- Tous risques sur votre véhicule et responsabilité civile professionnelle, à votre charge, maintenues pendant toute la durée.
- Élèves apportés par Odygo
- Les élèves qu'Odygo a acquis et confiés restent des élèves Odygo, pendant le contrat et douze mois après son terme. Vos élèves en propre ne sont pas concernés.
- Loyauté
- Les deux parties s'obligent à faire valoir leurs griefs au moment des faits, pour éviter les non-dits. Le contenu du contrat reste confidentiel de part et d'autre.
- Signature
- Électronique, à distance, signée en un clic sur votre mobile.
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